Par les présentes, M ....................................................................................................................
auteur, demeurant à : ....................................................................................................................
CP : .............. Ville : ...................................................................... Pays : .................................
agissant en tant qu'auteur de l'oeuvre dont il sera question plus loin,
et;
Jacky Minier, éditeur et propriétaire du site Internet dénommé DIAMEDIT à l'adresse "www.diamedit.net", conviennent ce qui suit :
- L'auteur autorise Diamedit à publier sur Internet en intégralité au format "html" ou tout autre format d'affichage numérique, y compris téléphoniques et portables, son oeuvre intitulée :
.....................................................................................................................................................;
- L'auteur déclare qu'il possède les pleins droits sur cette oeuvre et qu'aucune maison d'édition ne peut se prévaloir de partager ces privilèges pour quelque raison que ce soit.
- L'auteur charge Diamedit de faire tout ce qui sera en son pouvoir pour assurer la promotion de cette oeuvre et du nom (ou pseudonyme choisi par lui comme signature) auprès du grand-public d'Internet :
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- L'auteur convient que cette promotion représente un travail et des frais importants exposés par Diamedit, et qu'il est juste qu'une rémunération soit proportionnée au résultat attendu.
En conséquence ; pour l'affichage gratuit sur le site, l'auteur autorise Diamedit à présenter son oeuvre aux format "PDF" (destiné à l'impression papier), ou aux format "ePub" (pour iPads d'Apple ou tablettes Google) ou encore "Kindle" (pour liseuses d'Amazon), ainsi et surtout qu'au format "PageFlip" pour lecture en ligne, et il autorise expressement Diamedit à se réserver le produit de toutes les ventes en ligne de son oeuvre téléchargée sous ces formes numériques jusqu'à due concurrence de 1000 ventes du fichier numérique ou équivalence de redevances en ouvrges imprimés. (Seuil de notoriété au-delà duquel les frais initiaux de publication virtuelle pour DIAMEDIT étant couverts, l'auteur retrouvera la pleine liberté d'éditer et commercialiser lui-même son œuvre en livre imprimé en dénonçant sans frais le présent contrat, sauf s'il préfère continuer à profiter de la promotion virtuelle.)
L'auteur laisse à Diamedit le libre choix de fixer le prix de vente public pour cette oeuvre numérique téléchargée.
En contrepartie, Diamedit met à sa disposition par mot de passe personnel un lien direct de consultation de la base de données enregistrant les nombres de visites et de téléchargements effectués, et lui enverra les 50% qui lui reviennent au-delà du seuil indiqué plus loin, étant entendu qu'il ne s'agit pas là de droits d'auteurs payés par Diamedit à l'auteur, puisque celui-ci conserve la propriété pleine et entière de ses droits, mais bien de la totalité de ses droits sous déduction des défraiements de Diamedit convenus par ce contrat, et ce, jusqu'à concurrence de 1000 exemplaires(*) numériques, sauf avenant au contrat à convenir.
(*) Cette proportion peut apparaitre exagérée en première approche, mais les vingt-cinq ans d'existence de DIAMEDIT ont démontré que la vente de fichiers littéraires en ligne était loin de constituer une rentabilité régulière, alors que les frais d'entretien des noms de Domaines, des serveurs d'hébergements, de matériels et logiciels, eux, continuent d'évoluer en permanence.
Une fois encore, répétons ici que ce qui importe avant tout en matière d'Édition/Publication, c'est la NOTORIETE acquise par l'Auteur et que c'est précisément dans ce but qu'a été créé le site Diamedit. Ceci n'est PAS un contrat d'Édition mais de LANCEMENT et de PROMOTION d'Auteurs.
- En outre, en cas de forte demande d'exemplaires papier pour une œuvre précise, Diamedit pourra faire exécuter, sans requérir l'accord de l'auteur, une ou des impression(s) en petites séries ou même à l'unité par un imprimeur spécialisé de son choix, et les faire envoyer aux clients au "prix public conseillé".
Dans ce cas, les droits de l'Édition papier restant la propriété pleine et entière de l'auteur, celle-ci sera réputée "à compte d'auteur", et les droits perçus par ce dernier seront équivalents à ceux résultant d'une livraison numérique téléchargée, le solde du prix de vente affiché revenant à Diamedit pour tenir compte des frais d'envoi, d'impression et de manipulations diverses assumés par Diamedit en son nom dans la limite de 80% du prix de l'objet affiché en tant que livre imprimé.
Le "prix de vente conseillé" de ce livre imprimé sera également laissé à l'appréciation de Diamedit.
Sur demande, Diamedit pourra également faire envoyer des exemplaires à l'auteur au prix d'impression (+ port) afin que ce dernier dispose d'un stock minimal pour les "salons du livre" auxquels il souhaiterait participer. En ce cas, leur montant sera déduit des réglements à venir pour l'auteur.
Ces réglements seront envoyés à l'auteur dans les six mois de leur encaissement et/ou dans la mesure où leur cumul atteint un minimum de 200€.
Ils seront cumulés sur le semestre suivant dans le cas contraire, jusqu'à atteindre ce montant.
À charge par l'auteur de faire ses déclarations aux services fiscaux concernés au titre des droits d'auteurs ou des redevances d'auto-édition.
Diamedit n'intervenant dans ce cas que comme prestataire de service agissant pour compte d'un tiers (l'auteur) Diamedit lui fournira avec le réglement la facture correspondant aux prestations déduites, relativement à la mise en forme du fichier pour impression et à la conception graphique de la couverture si elle n'existe pas.
- En cas de proposition faite à l'Auteur d'un véritable contrat "d'Édition" de la part d'une éditeur classique pour diffusion d'un livre imprimé sur papier en librairie, l'auteur n'aura aucun accord préalable à demander à Diamedit puisque ses droits seront toujours intégralement sa propriété, mais le cas échéant il autorise d'ores et déjà Diamedit à terminer d'écouler l'éventuel stock en cours de petites séries déjà imprimées de l'œuvre en question, ou s'engage à le racheter au coût d'impression, et à réserver la priorité à Diamedit pour les droits d'édition numérique à due concurrence de ceux de même type éventuellement offerts par l'Editeur papier (pour autant qu'il s'intéresse cette forme d'édition).
- Si l'auteur le souhaite, Diamedit fera apparaître clairement sur le site les coordonnées de l'auteur, l'email personnel qui lui sera attribué à "__@diamedit.net", éventuellement sa photo, ainsi que tous renseignements utiles pour le contacter directement, et lui répercutera les courriers le concernant sans aucune obération mais en en conservant une copie.
Enfin, pour la promotion de ces œuvres, le site DIAMEDIT se réserve de les exposer en leur intégralité dans la section "LIBRE-AIRE" du site, en format "PageFlip" partageable sur les réseaux mais théoriquement incopiable par un lecteur lambda, et permettant une lecture confortable à l'écran.
Cette exposition des œuvres au format "PageFlip", dans une forme de "bibliothèque publique" gratuite pour les visiteurs du site, pourrait être productive d'adhésions qui alimenteront l'entretien du site.
Le produit de ces adhésions restera à Diamedit mais un lien sera donné à chaque auteur lui permettant de se rendre compte lui-même de ces statistiques sur le site.
Fait à .................................... le .........................................
(Mention manuscrite : "
lu et approuvé, bon pour accord de publication sur Internet")
Signature
( à imprimer et envoyer par courrier à :
DIAMEDIT, 20 rue de Bourgogne - 45000 - Orléans )