Contrat de Publication numérique de textes

Par les présentes, M ...................................................................................................................

Demeurant à : .............................................................................................................................

CP : .............. Ville : ...................................................................... Pays ....................................
agissant en tant qu'auteur de l'œuvre dont il sera question plus loin,
et;
Jacky Minier, éditeur et propriétaire du site internet dénommé DIAMEDIT à l'adresse "www.diamedit.net", conviennent ce qui suit :

- L'auteur concède à Diamedit en intégralité les droits d'édition numérique pour son œuvre intitulée :

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- L'auteur déclare qu'il possède les pleins droits sur cette œuvre et qu'aucune autre maison d'édition ne peut se prévaloir de partager ces privilèges pour quelque raison que ce soit.

- Diamedit s'engage à faire tout ce qui sera en son pouvoir pour assurer la promotion de cette œuvre et du nom ou pseudonyme choisi par lui comme signature auprès du grand-public :

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- Outre l'affichage sur le site, Diamedit présentera l'œuvre au format ".PDF" ou tout autre format standard téléchargeable destiné à l'impression ou à la gravure sur des équipements personnels ainsi qu'aux formats "ePub" ou "Kindle" pour tablettes, ou tous autres formats numériques nécessaires à la presentation de l'œuvre.
Ces téléchargements seront proposés aux visiteurs moyennant un prix d'accès pour chaque œuvre. En rémunération de ses droits d'auteur, l'auteur recevra un pourcentage de 50% du montant brut de toutes les ventes en ligne de son œuvre réalisées par ce moyen.

Diamedit fixera à sa convenance le prix de vente en ligne pour les œuvres numériques téléchargeables. En contrepartie, Diamedit met à sa disposition un lien direct de consultation par mot de passe personnel de la base de données enregistrant le nombre des téléchargements effectués, et lui enverra les 50% du prix affiché qui lui reviennent, étant entendu qu'il ne s'agit là que des droits d'auteurs relatifs à l'édition numérique, payés par Diamedit à l'auteur, celui-ci conservant la propriété pleine et entière de tous ses droits d'édition sous les autres formes.

- En outre, en cas de forte demande d'exemplaires papier pour une œuvre précise, Diamedit pourra faire exécuter, sans requérir l'accord de l'auteur, une ou des impression(s) en petites séries ne dépassant pas 500 pièces par un imprimeur spécialisé de son choix, et les faire envoyer aux clients.
Dans ce cas, les droits d'impression papier restant la propriété pleine et entière de l'auteur, l'impression sera réputée "à compte d'auteur", et les droits perçus par ce dernier seront équivalents à ceux résultant d'une livraison numérique téléchargée, le solde du prix de vente affiché revenant à Diamedit pour tenir compte des frais d'envoi, d'impression et de manipulations diverses assumés par Diamedit en son nom, dans la limite de 85% du prix de l'objet affiché en tant que livre imprimé.
Ces droits seront envoyés à l'auteur dans le semestre suivant leur encaissement, dans la mesure où leur cumul atteint un minimum de 200€. Ils seront cumulés sur le semestre suivant dans le cas contraire, jusqu'à atteindre ce montant.
A charge par l'auteur de faire ses déclarations aux services concernés.

Diamedit se réserve d'établir le prix de vente de ces envois imprimés.

- En cas de proposition d'un contrat d'édition de la part d'une éditeur classique pour diffusion de livres imprimés en librairie, l'auteur n'aura aucun accord préalable à demander à Diamedit puisque ses droits d'édition papier seront toujours intégralement sa propriété, mais il autorise d'ores et déjà Diamedit à terminer le cas échéant d'écouler l'éventuel stock en cours de petites séries déjà imprimées de l'œuvre en question sans en engager d'autre, et ne pourra en aucun cas céder les droits d'édition numérique sans l'accord de Diamedit.

- Diamedit fera apparaître clairement sur le site les coordonnées de l'auteur, son email, éventuellement sa photo, ainsi que tous renseignements utiles pour le contacter directement, et lui répercutera les courriers le concernant sans aucune obération.

Enfin, pour la promotion de ces œuvres, le site DIAMEDIT se réserve de les exposer en leur intégralité dans la section "LIBRE-AIRE" en format "flash", théoriquement incopiable par un lecteur lambda, et permettant une lecture confortable uniquement à l'écran.

Cette exposition des œuvres au format "flash", dans une forme de "bibliothèque publique" gratuite pour les visiteurs du site, pourrait être productive de recettes publicitaires qui alimenteront une cagnotte globale sans distinction des œuvre ni des auteurs lus. De même, une formule d'abonnement annuel au "DIAMEDIT-CLUB" pourait générer quelques adhésions qui tomberont également dans cette même "cagnotte globale".


Le produit de ces pubicités et des adhésions sera partagé dans les mêmes conditions que les produits des ventes, à hauteur de 50% entre Diamedit et la masse des auteurs, au prorata pour ceux-ci des statistiques de visite des pages.

Bien entendu, un lien sera donné à chaque auteur concerné, lui permettant de se rendre compte lui-même de ces statistiques sur le site.

Fait à .................................... le .........................................

(Mention manuscrite : "lu et approuvé, bon pour accord de publication sur Internet")

Signature

 

( à imprimer et envoyer par courrier à :
DIAM, 20 rue de Bourgogne - 45000 - Orléans)